Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie
L'ADEME en Rhône-Alpes
L’ADEME Rhône-Alpes lance ses appels à projets 2012
Ils concernent des projets d’installations d’énergies renouvelables, de réseaux de chaleur, de réhabilitation de bâtiments tertiaires et de logements sociaux, de gestion des déchets, d'utilisation rationnelle de l'énergie dans les process industriels, de démarches plan climat et approche environnementale de l'urbanisme.
En 2012, la plupart des aides de l’ADEME aux projets (opérations ou investissements) seront octroyées aux bénéficiaires dans le cadre d’appels à projets.
Face à une croissance importante des demandes de soutien, la procédure d’appel à projets permet d’annoncer la nature des projets attendus par l’ADEME, d’indiquer les critères d’exigence et de classer en final et avec équité les projets à soutenir au regard du budget disponible.
Dans l’esprit de cette procédure, il ne s’agit plus de faire de l’aide systématique, mais bien de ne soutenir que les projets les plus audacieux et volontaristes, sur le triple plan environnemental, énergétique et sociétal. Pour autant, ces projets doivent rester optimisés économiquement, donc reproductibles et diffusables, même avec des niveaux de performance élevés.
Ces appels à projets seront lancés en lien ou en concertation avec d’autres partenaires régionaux : Région, DRAAF, etc. Les subventions seront délivrées dans le respect des systèmes d’aide de chacun et du cumul autorisé des subventions publiques. Seuls sont éligibles les projets dont les travaux ne sont pas commencés à la date de dépôt des dossiers. L’attention des dépositaires est attirée sur le fait que seuls les dossiers réputés complets à la date-limite de dépôt des dossiers seront instruits. Ils sont à envoyer dès qu’ils sont prêts, en faisant explicitement référence à l’appel à projet correspondant.
Ci-dessous la liste des appels à projets et les documents utiles au montage des dossiers.
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Appels à projets Rénovation de l’éclairage public des communes de moins de 2000 habitants |
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Appels à projets Approche environnementale de l'urbanisme |
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Appels à projets Utilisation rationnelle de l’énergie et énergies renouvelables pour tous types d’entreprises dont agriculture |
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Appel à projets conseil énergie climat partagé |
| Appel à projets Cit'ergie Date limite de dépôt des dossiers : 20 avril 2012 Télécharger les documents utiles |
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Appel à propositions Travaux de reconversion de friches urbaines polluées dans le cadre de projets d'aménagement durable 2012 Date limite de dépôt des dossiers : 30 mars 2012 (à 16h) Télécharger les documents utiles |
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Appel à projets Solaire thermique - Installation supérieure à 25 m² |
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Appel à projets Solaire thermique - Installation entre 7 et 25 m² |
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Appel à projets Biomasse énergie avec ou sans réseau de chaleur - Production supérieure à 100 tep |
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Appel à projets Biomasse énergie – Production inférieure à 100 tep |
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Appel à projets DEFFIBAT Réhabilitation bâtiment du secteur tertiaire |
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Appel à projets Réhabilitation du logement social |
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Appel à projets Méthanisation avec ou sans réseau de chaleur |
| Appel à projet Climagri Date limite de dépôt des dossier : 20 septembre 2012 Télécharger les documents utiles |
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Appel à projets Réseaux de chaleur Date limite de dépôt des dossiers : 13 avril 2012 Télécharger les documents utiles |
| Appels à projets Géothermie très basse température pour le chauffage de locaux Date limite de dépôt des dossiers : 13 avril 2012 Télécharger les documents utiles |
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Appel à projets Recyclerie Date limite de dépôt des dossiers : 13 avril 2012 Télécharger les documents utiles |
| Appel à projets Installation de tri et de valorisation des déchets Date limite de dépôt des dossiers : 13 avril 2012 Télécharger les documents utiles |
